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Louis XVI of France (1754–1793)

Auteur van Déclaration du roi, concernant le course sur les ennemis de l'état. Donnée à Versailles le 24 juin 1778. Registrée en Parlement le 14 juillet audit an

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Déclaration du roi, concernant le course sur les ennemis de l'état. Donnée à Versailles le 24 juin 1778. Registrée… 3 exemplaren
Règlement concernant les prises que des corsaires françois conduiront dans les ports des Etats-Unis de l'Amérique; &… 2 exemplaren
Lettres patentes du roi : qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé, des 13… 1 exemplaar
Déclaration du roi : qui fixe définitivement à trois cens le nombre des procureurs au Parlement, & qui ordonne la… 1 exemplaar
Édit du roi : portant suppression d'offices de marchands privilégiés, & porteurs de grains : et abolition du droit… 1 exemplaar
Extrait de procés-verbal du lit de justice, tenu par le roi au Château de Versailles, le mardi 12 mars 1776 1 exemplaar
Lettres-patentes du roi, données à Versailles le 30 septembre 1775. Qui ordonnet la distraction des Châtellenies de… 1 exemplaar
Lettres patentes du roi, portant établissement d'une Société royale de médecine. Données à Versailles au mois… 1 exemplaar
Réponse du roi à la Cour des aides 1 exemplaar
Lettres patentes du roi : qui ordonnent l'enregistrement en la Cour des monnoies, d'une déclaration de Sa Majesté du… 1 exemplaar
Déclaration du roi, concernant l'abolition du droit d'aubaine, convenue entre la France & les Etats-Unis de… 1 exemplaar
Ordonnance du roi, concernant le régiment des carabiniers de Monsieur : du treize février mil sept cent… 1 exemplaar
Ordonnance du roi, pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes qui seront dans les places… 1 exemplaar
Ordonnance du roi, pour la nouvelle composition des compagnies des Gardes-du-corps de Sa Majesté : du 15 décembre… 1 exemplaar
Réglement concernant la navigation des bâtimens neutres, en temps de guerre. Du 26 juillet 1778 1 exemplaar
Réglement pour l'établissement du Conseil des prises, et la forme d'y procéder. Du 19 juillet 1778 1 exemplaar
Ordonnance du roi, concernant le gendarmerie. Du 24 Février 1776 1 exemplaar
Traité d'amitié et de commerce : conclu entre le Roi et les Etats-Unis de l'Amérique Septentrionale, le 6 février… 1 exemplaar
Arrêté du Parlement, du 6 juillet 1787 1 exemplaar
Lettre du roi pour la convocation des Etats-généraux à Versailles, le 27 avril 1789 : et règlement y annexé 1 exemplaar
Réponse du roi, du 8 juillet 1787, et arrêté du Parlement, du 9 du même mois 1 exemplaar
Second arrêté du Parlement du treize juillet 1787 1 exemplaar
Remontrances du Parlement de Paris, arrêtés le 24 juillet 1787 1 exemplaar
Mémoire des princes présenté au roi 1 exemplaar
Mémoire du Tiers-Etat à présenter au roi 1 exemplaar
Discours du roi à la ouverture du lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788 1 exemplaar
Discours du roi à l'Assemblée nationale, suivi de sa proposition de guerre; avec le rapport du ministre des affaire 1 exemplaar
Ordonnance du roi, pour régler l'exercice de l'infanterie : du l.er janvier 1766 1 exemplaar
Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent, & de la proportion entre les mon 1 exemplaar
Déclaration du roi, pour la liberté du commerce des grains : donnée à Versailles le 17 juin 1787 : régistrée en… 1 exemplaar
Edit du roi, portant création d'assemblées provinciales : donné à Versailles au mois de juin 1787 : régistré en… 1 exemplaar
Lettres patentes du roi, qui, par suite de l'édit de mai dernier, portant création de six millions de rentes viager 1 exemplaar
Déclaration du roi, pour la conversion de la corvée en une prestation en argent : donnée à Versailles le 27 juin 17 1 exemplaar
Ordonnance du roi, concernant le Corps du génie : du 31 décembre 1776 1 exemplaar
Sagesse de Louis XVI. ... Ouvrage moral et politique, sur les vertus et les vices de l'homme. [By J. R. de Pétity.] 1 exemplaar
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